Suite aux retours d’expérience des établissements sur la Fenêtre 1 et aux difficultés remontées par les fédérations et ARS, la direction du programme SUN-ES a proposé un plan d’ajustement courant décembre pour faciliter l’atteinte des cibles d’usage. Ce plan d’ajustement s’articule autour de 3 changements :

1. Un allongement des fenêtres 2 & 3 :

- Fenêtre 2 : prolongée jusqu'au 31/03/2023 (initialement jusqu’au 31 décembre 2022)

- Fenêtre 3 : prolongée jusqu'au 31/07/2023 (initialement jusqu’au 30 juin 2022)

- Fenêtre 4 : pas de prolongation

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2. Un allègement des seuils des cibles d’usage :

3. L’acceptation des documents au format CDA R2 N1 pour le Domaine de la Biologie :
Dans le cadre du programme SUN-ES et pour le couloir Biologie exclusivement, l’envoi de document au format CDA R2 N1 pour les F2, F3 et F4, pour les établissements en difficulté de produire du format CDA R2 N3 est accepté.
Cet ajustement rentre dans une logique pragmatique de compréhension des obstacles terrains propres à ce secteur et répond tout de même aux objectifs du programme sur la qualification de l’INS et l’alimentation du DMP des documents clés de la prise en charge. L’objectif collectif reste néanmoins la production de compte rendu au format CDA R2 N3.

Source : "Plan d'ajustement du programme SUN-ES du 06/01/2023"

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