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- Pourquoi la ROSP n’existe plus ?
- Comment est calculé le nouveau Forfait médecin traitant ?
- Que deviennent les logiques ROSP ?
- Quelles démarches effectuer et où suivre vos informations ?
- Quel impact pour les outils numériques ?
Mise en place avec la convention médicale de2016, la ROSP reposait sur des indicateurs appliqués à l’échelle globale de la patientèle. Ce modèle, bien que structurant, était perçu comme complexe, en raison du nombre d’indicateurs et de sa logique déclarative. Maintenue jusqu’au 31 décembre2025, la ROSP a été remplacée par le FMT au 1er janvier 2026. Une évolution qui répond à une volonté de mieux s’adapter aux réalités de terrain.
Le FMT remplace à la fois la ROSP et le Forfait patientèle médecin traitant (FPMT). Il repose sur des indicateurs appliqués à l’échelle de chaque patient. Cette approche permet de mieux tenir compte de la diversité des situations médicales et des besoins de suivi.
Le FMT concerne tous les médecins traitants, indépendamment de leur spécialité – à condition qu’ils exercent en secteur 1 ou en secteur 2 Optam/Optam-ACO. Tous les modes d’exercice sont concernés :en cabinet, en maison de santé ainsi qu’en exercice coordonné.
Le FMT repose sur une rémunération annuelle versée au médecin traitant pour chaque patient l’ayant déclaré comme tel au 31décembre de l’année précédente. Il est indépendant du nombre de consultations réalisées et s’appuie sur plusieurs composantes.
La première composante correspond au forfait socle, qui constitue la base de la rémunération. Son montant varie en fonction des caractéristiques du patient, notamment son âge, la présence d’une affection de longue durée (ALD) et certaines situations de vulnérabilité. Ce forfait est défini selon une grille précise. Il s’élève à 15 € par an pour un enfant de moins de 7 ans, à 5 € pour un patient de 7 à 74 ans, et à 15 € pour un patient âgé de 75 à 79 ans. À partir de 80 ans, le montant atteint 55 € par an, et peut être porté à 100 € en cas d’ALD.
À cette base, s’ajoutent des majorations complémentaires. Une majoration spécifique est prévue pour les patients en situation de précarité, notamment bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire (C2S). Le dispositif intègre également une majoration liée au médecin, dans certaines situations d’exercice, notamment en zone sous-dense.
Une part variable, liée à la prévention, vient compléter l’ensemble. Elle prend la forme de majorations de prévention de 5 €par an, par patient et par indicateur validé – des indicateurs inspirés de laROSP.
La logique de la ROSP est conservée, mais transformée. Les anciens indicateurs sont intégrés dans la part variable du FMT, en nombre plus restreints - 15 indicateurs - et recentrés sur des priorités de santé publique telles que la vaccination, le dépistage ou le suivi des pathologies chroniques.
La prévention est donc désormais intégrée au suivi courant des patients. Les actions réalisées au fil des consultations alimentent directement les indicateurs du FMT.
Fait notable, certains indicateurs peuvent être validés même lorsque les actes sont réalisés par d’autres professionnels de santé (pharmaciens ou infirmiers par exemple), dès lors qu’ils concernent un patient dont le médecin est déclaré traitant. Cette évolution renforce la logique de coordination des soins.
Si le FMT simplifie les démarches en supprimant la logique déclarative, il repose en contrepartie sur la qualité des données enregistrées. Il est donc essentiel de s’assurer que la patientèle a été correctement déclarée. Par ailleurs, les indicateurs étant calculés à partir des informations issues des actes facturés et des données de santé saisies dans les logiciels métiers, il faut veiller à renseigner toutes les informations nécessaires et à les coder correctement.
Le FMT ne nécessite aucune déclaration manuelle.Les données utilisées pour son calcul sont issues de l’activité du médecin etdes informations enregistrées dans les outils numériques. Elles sont ensuite consolidées automatiquement et restituées dans un tableau de bord qui sera prochainement accessible via amelipro. Ce suivi permettra au médecin de visualiser, pour chaque patient, l’état des indicateurs de prévention et leur niveau de validation.
L’année 2026 constitue une période de transition particulière. Les médecins percevront simultanément les derniers versements liés aux anciens dispositifs (ROSP et FPMT pour 2025) et les premiers versements du FMT.
La rémunération FMT sera versée en quatre échéances au cours de l’année : en juin (avec deux premières échéances), puis en septembre et en novembre. Elle portera exclusivement sur la part socle.
La majoration de prévention sera calculée, quant à elle, au 31 décembre de l’année en cours, puis versée l’année suivante. Ainsi, les actions de prévention réalisées en 2026 seront rémunérées en 2027.
Le FMT modifie la manière d’organiser le suivi de la patientèle. Dans ce contexte, les outils numériques jouent un rôle déterminant. Les logiciels médicaux permettent de structurer les données, d’assurer leur traçabilité et de garantir leur exploitation pour le calcul des indicateurs. Ils facilitent également la coordination entre professionnels.
La dématérialisation des documents, notamment l’ordonnance électronique et l’e-carte Vitale, renforce elle aussi la qualité des données disponibles. Elles améliorent la traçabilité des actes et limitent les pertes d’information.
Le Ségur du numérique impose l’utilisation de logiciels conformes, capables de produire des données de santé structurées, interopérables et sécurisées. Les informations saisies doivent pouvoir être partagées et utilisées tout au long du parcours de soins. Dans ce contexte, le choix et la bonne utilisation du logiciel métier deviennent essentiels. Le FMT ouvre ainsi la voie à un pilotage plus précis de l’activité et de la patientèle.
